MENTIONS LÉGALES - VELOSCULPT

Dernière mise à jour : 16 février 2026

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site VeloSculpt l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

Nom commercial : VeloSculpt
Site web : velosculpt.com
Email : velosculpt@gmail.com

Statut juridique : En cours de création
Les informations légales complètes (raison sociale, SIRET, numéro de TVA intracommunautaire) seront mises à jour dès la création de la micro-entreprise.

Directeur de la publication :Litzler
Contact :velosculpt@gmail.com

2. Hébergement

Le site VeloSculpt est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor
Ottawa, ON K2P 2L8
Canada
Site web : www.shopify.com

Shopify International Limited (pour l'Europe)
Victoria Buildings, 2nd Floor
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande

3. Propriété intellectuelle

Contenu du site

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de VeloSculpt, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de VeloSculpt.

Marques

VeloSculpt est une marque commerciale. Toute utilisation non autorisée de cette marque est interdite.

Images produits

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4. Données personnelles

La collecte et le traitement de vos données personnelles sont régis par notre Politique de confidentialité, accessible sur notre site.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant vos données personnelles.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à :velosculpt@gmail.com

Vous pouvez également déposer une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr

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6. Limitation de responsabilité

Disponibilité du site

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Contenu

Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif. VeloSculpt s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations disponibles.

Liens externes

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7. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.

8. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation.

L'entité de médiation retenue est :

CNPM - Médiation de la consommation
27 avenue de la Libération
42400 Saint-Chamond
France
Site web : www.cnpm-mediation-consommation.eu
Email : contact@cnpm-mediation-consommation.eu

9. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales :

Email : velosculpt@gmail.com
Délai de réponse : 24-48h ouvrées

Ces mentions légales ont été mises à jour le 16 février 2026.